Lutte contre les incendies cuisine professionnelle et ventilation V.M.C

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LES NUISANCES HOTTE DE CUISINE


Un mauvais entretien des hottes ou des filtres peut entraîner un incendie par inflammation des graisses accumulées dans le conduit d’évacuation ou dans l’extracteur.

Une mauvaise évacuation des fumées occasionne des odeurs désagréables.

Une mauvaise étanchéité des gaines d’extraction peut provoquer des coulures et tacher les murs ou les faux plafonds.

LA LEGISLATION


Elle prévoit très clairement le nettoyage et la désinfection périodique de l’ensemble du système.
Trois arrêtés et décrets sont à considérer :

- Arrêté du 25 septembre 1985 définissant les substances admises pour les produits de nettoyage.
- Décret 73.1007 du 31 octobre 1973 relatif à la protection contre les risques d’incendies dans les établissements recevant du public.
- Arrêté du 20 juin 1980 relatif aux risques d’incendies dans les établissements recevant du public.

Un incendie dû à un défaut d’entretien d’une hotte, causant des dommages matériels et/ou humains,

est passible de sanctions civiles et pénales.


LES NUISANCES VENTILATION V.M.C

Il y a plusieurs facteurs qui déterminent la fréquence à laquelle vous devriez nettoyer vos conduits d’aération,
La plupart du temps, nos clients nous rappellent dans les 3 à 5 ans suivants un nettoyage pour un autre nettoyage.
Les conduits d’aération doivent être  nettoyer  plus souvent c’est-à-dire tous les 2 ans, pour des raisons particulières,
telles que les poils d’animaux domestiques, les insectes morts, dépot de peluche, qui peuvent causé des problèmes de santé respiratoires, des allergies.
Tout comme la fournaise, les éléments de votre système de climatisation peuvent s’encrasser avec le temps. Lorsque ceux-ci sont couverts de saletés et de poussière, votre système doit travailler plus à cause d’un manque de circulation d’air.
L’air qui en émanera sera alors plus chaud que la normale.
Une mauvaise étanchéité des gaines d’extraction peut provoquer des coulures et tacher les murs ou les faux plafonds.

REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TYPE 31.2 - Conduits de ventilation.
Les conduits de ventilation doivent être également en bon état de fonctionnement et nettoyés ou ramonés chaque fois qu’il est nécessaire et ce au moins une fois par an.

REGLEMENT DE SECURITE CONTRE L’INCENDIE - BATIMENTS D’HABITATION
Arrêté du 31 janvier 1986 Article 101 Le propriétaire ou, le cas échéant, la personne responsable désignée par ses soins, est tenu de faire effectuer, au moins une fois par an, les vérifications des installations de détection, de désenfumage, de ventilation.

ARRETE DU 25 AVRIL 1985 MODIFIE PAR ARRETE DU 30 MAI 1989
Au moins une fois par an

  • Le nettoyage des pales de ventilateur.
  • Le remplacement des courroies de transmission lorsqu’elles existent.
  • La vérification des paliers et des connexions électriques, des caractéristiques de fonctionnement du ventilateur (vitesse ou débit pression, etc.) et du fonctionnement des alarmes éventuelles.
  • La vérification de la vacuité des conduits aérauliques, conduits collecteurs, conduits de liaison entre bouches d’extraction et conduits collecteurs, et du bon état des manchettes souples, des dispositifs de pied de conduits, des trappes de visite, des purges et siphons éventuels.

Tous les trois ans au moins (arrêté du 30 mai 1989)

  • Le réglage et le nettoyage global de l’ensemble de l’installation et notamment,
  • Le réglage général du réseau aéraulique (volets de réglage, etc .),
  • Le réglage ou le remplacement des bouches d’air et d’extraction,
  • Le réglage du ventilateur
LA LEGISLATION

Les articles R.4222-1 à R.4222-26 du nouveau code du travail prévoient les dispositions applicables en matière d’aération et d’assainissement dans les lieux de travail et incombant à l’employeur.

On entend par lieux de travail les lieux destinés à recevoir des postes de travail situés ou non dans les bâtiments de l’établissement, ainsi que tout autre endroit compris dans l’aire de l’établissement auquel le travailleur à accès dans le cadre de son travail.

Depuis la loi du 31 décembre 1992 et le décret du 18 avril 1995, la nuisance sonore peut être sanctionnée quand elle est « de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité » (art. R1334-31 du Code de la santé publique).
Article GC 11 :
Ventilation des grandes cuisines ouvertes
§1. Le système de ventilation doit permettre l’amenée d’air, l’évacuation de l’air vicié, des buées et des graisses ainsi que l’évacuation des fumées en cas d’incendie.
Le dispositif d’extraction doit être mécanique. Lorsque l’amenée d’air est mécanique, son fonctionnement doit être asservi à celui de l’extraction.
§2. Le système de ventilation doit présenter les caractéristiques décrites au §2 de l’article GC 10 complétées par les dispositions suivantes :
a) les ventilateurs d’extraction doivent assurer leur fonction pendant au moins une heure avec des fumées à 400 °C,
b) les liaisons entre le ventilateur d’extraction et le conduit doivent être en matériaux classés M0 ou A2-s1, d0.
c) les canalisations électriques alimentant les ventilateurs doivent être de catégorie CR 1, issues directement du tableau principal du bâtiment ou de l’établissement et sélectivement protégées de façon à ne pas être affectées par un incident survenant sur un autre circuit.
d) pour assurer l’évacuation des fumées en cas d’incendie, le fonctionnement des ventilateurs doit pouvoir être obtenu par un dispositif à commande manuelle, celle-ci étant placée à un endroit facilement accessible dans la grande cuisine et correctement identifiée par une plaque indélébile comprenant l’inscription « évacuation de fumées ».
Article GC 21 : Entretien
§1. Les appareils de cuisson et de remise en température doivent être entretenus régulièrement et maintenus en bon état de fonctionnement .
Tous les appareils et leurs accessoires doivent être livrés accompagnés d’une notice rédigée en langue française par le fabricant et fournie par l’installateur à l’exploitant de l’établissement. Cette notice doit contenir explicitement, outre les consignes d’installation et d’entretien courant, la liste des vérifications nécessaires à un bon fonctionnement de l’appareil ou du système.
§2. Au moins une fois par an, il doit être procédé au ramonage des conduits d’évacuations et à la vérification de leur vacuité. Pendant les périodes d’activité, les appareils de cuisson et de remise en température, le circuit d’extraction d’air vicié, de buées et de graisses y compris les ventilateurs et récupérateurs de chaleur éventuels, doivent être nettoyés chaque fois qu’il est nécessaire. Les filtres doivent être nettoyés ou remplacés aussi souvent que nécessaire et, en tout cas, au minimum une fois par semaine. §3. Un livret d’entretien sur lequel l’exploitant est tenu de noter les dates des vérifications et des opérations d’entretien effectuées sur les installations et appareils visés aux § 1 et 2 ci-dessus doit être annexé au registre de sécurité de l’établissement.

Arrêté du 22/12/1981 :

Les conduits d’évacuation doivent être construits en matériaux incombustibles et leurs faces intérieures ne doivent pas être poreuses. De plus, ils doivent assurer un degré coupe-feu de traversée équivalent au degré coupe-feu des planchers traversés. Ces qualités doivent être maintenues dans le temps. Les conduits doivent être munies de trappes de visite de 3 dm2 d’ouverture espacées d’axe en axe de 3 m au plus, avec une trappe à chaque changement de direction de plus de 30° et une à la base de toute partie verticale du conduit munie d’un réceptacle de résidus.
Le circuit d’extraction doit comporter soit un filtre à graisse soit une boîte à graisse facilement nettoyable.

Arrêté du 22/12/1981

Les ventilateurs d’extraction doivent assurer leur fonction pendant 2 heures à 400°C.
Les canalisations électriques alimentant les ventilateurs doivent satisfaire aux exigences de l’article EL3 §2.
Le dispositif d’arrêt d’urgence prévu à l’article GC14 ne doit pas interrompre le fonctionnement des ventilateurs d’extraction.

Arrêté du 15 février 1995

Les ventilateurs de désenfumage doivent obligatoirement être actionnés à partir de “Coffrets de relayage” agréés par un laboratoire homologué.

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