Ville et réunion : la réunion du conseil de l’agglomération dijeonnaise sur internet

Dijon Communauté d’agglomération

Préalablement, et afin d’évoquer les points inscrits à l’ordre du jour ci-dessous, le Président François Rebsamen recevra la presse : Jeudi 4 février à 17 heures (40 avenue du Drapeau)

Contact presse
Jérémie Penquer

03 80 50 35 77

03 80 50 13 36

jpenquer@grand-dijon.fr

HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

• 1 Convention de rénovation urbaine d’agglomération - Projetd’avenant n°3 - Participation financière du Grand DijonM. PRIBETICH
• 2 Délégation de gestion des Aides à la pierre pour le logement2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avecl’EtatM. PRIBETICH
• 3 Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlementd’intervention relatif au financement des opérations de productionM. PRIBETICH
• 4 Habitat à loyer modéré : garantie d’emprunt OPAC de Dijon -Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)M. PRIBETICH
• 5 Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions desubventions aux travaux de réhabilitationM. PRIBETICH
• 6 LOGILIA 1% Logement : approbation de la convention 2010-2015 M. PRIBETICH
• 7 Transfert à la SPLAAD du marché subséquent n°1 de l’accordcadreGrand Sud, par voie d’avenantM. PRIBETICH
• 8 Route de Gray-Avenant à la convention entre la communede Saint Apollinaire, le Conseil général de la Côte d’Oret le Grand DijonM. MILLOT
• 9 MDEF - Demande de subvention 2010 M. JULIEN
• 10 Subvention 2009 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement dela Maison de la Justice et du DroitM. BERTELOOT
• 11 Avenant à la convention 2007-2009 Grand Dijon - CommunesPolitique de la ville sur la coordination des Projets de RéussiteEducativeM. BERTELOOT
• 12 Dijon - rue Hugues Picardet - Prolongement de l’EsplanadeErasme - Acquisition d’une parcelle de terrain

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• 13 Tènement foncier situé rue des Longènes à Saint-Apollinaire -Intervention de l’EPFL des Collectivités de Côte d’OrM. DETANG
• 14 Technopôle Agro Environnement à Bretenière - Etude liée autransfert des Chambres d’Agriculture - Accompagnementfinancier duGrand Dijon

  M. DESEILLE

• 15 Pharmimage - Construction de l’ensemble bâtiments etéquipement Cyclotron - Subvention à la SEMAADM. DESEILLE
• 16 Welience Santé et Technologies - Pôle Cognition et Mouvements- Demande de subvention 2010M. DESEILLE
• 17 GIS AGRALE Dijon Campus - Demande de subvention 2010 M. DESEILLE
• 18 Dijon Développement - Subvention de fonctionnement 2010 M. GRANDGUILLAUME
• 19 Parc d’activités de l’Est dijonnais - Avenant à la conventionpassée avec la SPLAADM. MARTIN
• 20 21ème Challenge Les Négociales 2010 - Centre de Qualificationde Dijon - Demande de subventionM. MARTIN
• 21 Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement 2010 M. MARTIN
• 22 Sciences Po - Convention de fonctionnement année 2009 M. ALMEIDA

DEPLACEMENTS

• 23 Tramway - Occupation des emprises nécessaires à laconstruction de deux lignes de tramway sur le territoire de laCommune de Dijon (parc de la Toison d’Or) - Autorisation designer une convention de transfert de gestion.

  M. GERVAIS

• 24 Tramway - Occupation des emprises nécessaires à laconstruction de deux lignes de tramway sur le territoire deQuetigny - Autorisation de signer une convention de transfert degestion.

  M. GERVAIS

• 25 Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadrede la création de deux lignes de tramway sur le territoire del’agglomération dijonnaise - Lot 1 : Déplacement des réseauxd’assainissement eaux usées et pluviales Avenue de l’Université

  à Quétigny

  M. GERVAIS

• 26 Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadrede la création de deux lignes de tramway sur le territoire del’agglomération dijonnaise - Lot 2 : Déplacement des réseauxd’assainissement eaux usées et pluviales et du réseau de fibre

  optique Avenue du Château à Quetigny

  M. GERVAIS

• 27 Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadrede la création de deux lignes de tramway sur le territoire del’agglomération dijonnaise - Lot 7 : Déplacement des réseaux defibre optique, d’éclairage public et de télécommunication (de la

  Place du 1er Mai à la Place Darcy / de la Place de la République

  au parking du Zénith / du Boulevard Clémenceau au Boulevard

  Jeanne d’Arc)

  M. GERVAIS

• 28 Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadrede la création de deux lignes de tramway sur le territoire del’agglomération dijonnaise - Lot 8 : Mise en oeuvre decanalisations en acier pré-isolé destinées à la valorisation de

  l’énergie produite par l’Usine d’Incinération des Ordures

  Ménagères

  M. GERVAIS

• 29 Tramway - Marché de contrôle extérieur des réseaux dans lecadre de la création des deux premières lignes de tramway del’agglomération dijonnaise - Lancement d’un marché.M. GERVAIS
• 30 Tramway - Convention de groupement de commandes avec leConseil Général de la Côte d’Or pour l’acquisition et l’installationd’un système billetique interopérable.M. GERVAIS
• 31 Tramway - Convention quadripartite relative à la participationfinancière du Grand Dijon à la réalisation des travaux dedéviation de réseaux réalisés sous maîtrise d’ouvrage duconcessionnaire de production, de transport et de distribution de

  chaleur sur le territoire de la Ville de Chenôve.

  M. GERVAIS

• 32 Tramway - Convention tripartite relative à la participation de laCommunauté de l’agglomération dijonnaise au financement desopérations de déplacement des canalisations d’eau potable deDijon placées sous maîtrise d’ouvrage du concessionnaire

  Lyonnaise des Eaux

  M. GERVAIS

• 33 Tramway - Convention tripartite relative à la participation de laCommunauté de l’agglomération dijonnaise au financement desopérations de déplacements des réseaux d’assainissement deDijon placées sous maîtrise d’ouvrage du concessionnaire

  Lyonnaise des Eaux

  M. GERVAIS

• 34 Schéma directeur cyclable - Aménagement de la Rue Pierre deCoubertin - Convention avec la Ville de Dijon et le ConseilGénéral.Mme HERVIEU
• 35 Gare des Transports Publics - Financement des études et travauxd’une vélostation - ConventionM. ESMONIN
• 36 Gare des Transports Publics - Financement des études ettravaux de mise en accessibilité - ConventionM. ESMONIN
• 37 Tramway - Dijon - 81 avenue du Drapeau - Acquisition d’unensemble immobilierM. DETANG
• 38 Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Acquisition d’unepropriétéM. DETANG
• 39 Tramway - Dijon - 22 avenue du Drapeau - Acquisition d’unappartementM. DETANG
• 40 Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d’unappartementM. DETANG
• 41 Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d’unappartementM. DETANG
• 42 Tramway - Dijon - Propriété 16 avenue de Langres - Ajustementdu prix d’acquisition et prorogation du différé de jouissanceM. DETANG
• 43 Tramway - Dijon - 56 avenue du Drapeau - Acquisition d’uneparcelle de terrainM. DETANG
• 44 Tramway - Dijon - 78 ter avenue du Drapeau - Acquisition d’uneparcelle de terrainM. DETANG
• 45 Tramway - Dijon - 23 avenue de Langres - Acquisition d’uneparcelle de terrainM. DETANG
• 46 Tramway - Dijon - 29 avenue de Langres - Acquisition d’uneparcelle de terrainM. DETANG
• 47 Tramway - Dijon - 33 avenue de Langres - Acquisition d’uneparcelle de terrainM. DETANG
• 48 Tramway - Dijon - 15-19 boulevard Henri Camp -Accompagnement au relogement de deux locatairesM. MILLOT
• 49 Tramway - Dijon - 22 avenue du Drapeau - lot n°2 -Accompagnement au relogement d’un locataireM. MILLOT
• 50 Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Accompagnement au M. MILLOTrelogement d’un locataire
• 51 Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Accompagnementau relogement d’un locataireM. MILLOT
• 52 Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Différé de jouissance M. MILLOT
• 53 Tramway - Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Prorogation dudifféré de jouissanceM. MILLOT
• 54 Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Résiliation du bailcommercial - Indemnités de transfert d’activités

ENVIRONNEMENT

• 55 Approbation des modalités de mise à disposition des moyensaffectés au service public de l’assainissement collectif par lacommune de Bretenière au Syndicat Mixte du DijonnaisMme POPARD
• 56 Approbation des modalités de mise à disposition des moyensaffectés au service public de l’assainissement collectif par lacommune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du DijonnaisMme POPARD
• 57 Approbation des modalités de mise à disposition des moyensaffectés au service public de production, d’adduction et dedistribution d’eau potable par la commune de Bretenière auSyndicat Mixte du Dijonnais

  Mme POPARD

• 58 Approbation des modalités de mise à disposition des moyensaffectés au service public de production, d’adduction et dedistribution d’eau potable par la commune de Magny-sur-Tille auSyndicat Mixte du Dijonnais

  Mme POPARD

• 59 Plan Climat Energie Territorial - Signature de la conventiond’objectifs entre la ville de Dijon, la Communauté d’agglomérationdijonnaise, la ville de Chenôve, l’Agence de l’Environnement et dela Maîtrise de l’Energie et la région Bourgogne

  M. MASSON

• 60 UIOM - Achat de pièces de rechange et opérations demaintenance de la turbine de l’UIOM - Attribution du marchéM. MASSON
• 61 Déchetteries - Renouvellement de la convention EMMAUS -Bornes de déchets à ressourcer et valorisation des bois etplastiquesM. MASSON
• 62 Déchetteries -EMMAUS - Demande de subventionexceptionnelleM. MASSON
• 63 Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2010 des collectivitésclientes sous convention

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES

• 64 Désignation d’un délégué local du Grand Dijon au collège élu duComité national d’action socialeM. REBSAMEN
• 65 Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme d’Haïti -Attribution d’une subvention à l’association “Les enfants du Soleil”M. REBSAMEN
• 66 Recrutement d’un chargé de mission contractuel pour laprévention et la réduction des déchets

QUESTIONS DIVERSES

• Site Web